1. Présentation du site
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique :
- Propriétaire : CAVIER SANGA
- Responsable de publication :
- RAISON SOCIALE: VULC1
- FORME J: SARL
- ADRESSE SIEGE: 56 rue du chambon 63170 Aubière
- MONTANT CAP S: 10 000€
- N.IMM RCS: 924 788 656 RCS Clermont-Ferrand
- N TVA:
2. Conception et développement
- Design, Développement, hébergement et maintenance : OVERSCAN (SAS au capital de 38 250€)
- Adresse : 1 avenue Michel Ange – 63000 Clermont-ferrand – France
- Téléphone : + 33 (0) 4 73 15 15 15
- Site web : overscan.fr
PROPRIETE INTELLECTUELLE:
L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes …) sont
protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle des
éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé est interdite sans autorisation écrite
préalable de VULC1.
